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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Departement Evenements
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Le Capitole
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Capitole
Departement Evenements, SARL

Numéro de dépôt :
3950609
Date de dépôt :
02/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/10/2022
Le Capitole de Departement Evenements

Présentation de la marque Le Capitole

Déposée le 2 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Departement Evenements auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Le Capitole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Departement Evenements domicilié(e) 35 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 395 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Departement Evenements, Mme. Inès Bouzidi domicilié(e) 35 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque Le Capitole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Capitole est expirée depuis le 2 octobre 2022.

Departement Evenements a également déposé les autres marques suivantes : Le Scarlett , Le Paris Paris , LE PRINCE CLUB PRIVE , CLUB DES SAINTS PERES , Le scarlett


Departement Evenements, SARL - 35 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France - SIREN 502395262


Departement Evenements, Mme. Inès Bouzidi - 35 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Boite de nuit ;

Services de bars.